Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DONNEES
Numéro de dépôt :
1169992
Date de dépôt :
15/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DONNEES
Déposée le 15 mai 1981 par monsieur MONTENAY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONNEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DONNEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTENAY Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°12197 - Publication au BOPI 1981-40